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Logement en Bail Réel Solidaire en France

Bonne nouvelle ! Nous avons trouvé

20 programmes de logements neufs en bail réel solidaire en France

qui peuvent vous correspondre
Immobilier neuf Aix-les-Bains73
Cottage Avenue
Lancement commercial

Logement neuf en bail réel solidaire Cottage Avenue à Aix-les-Bains

Dispo : 2, 3, 4, 5 pièces

Livraison : 3ème trimestre 2025

  • Documentation gratuite
  • Lancement commercial
Cottage Avenue, programme immobilier neuf à Aix-les-Bains, composé d'un ensemble d'appartements neufs. Loin des grands ensembles immobiliers, COTTAGE AVENUE se compose de 26 logements répartis en trois petits bâtiments collectifs de 8 ou 9 logements chacun. Dans l'une de ces résidences intimiste, SAVOISIENNE HABITAT vous propose ...
Projet immobilier Ambilly74
Naos
Démarrage des travaux

Logement neuf en bail réel solidaire Naos à Ambilly

Dispo : 4, 5 pièces

Livraison : 3ème trimestre 2025

  • Documentation gratuite
  • Démarrage des travaux
Naos, programme immobilier neuf à Ambilly, composé d'un ensemble d'appartements neufs. NOUVELLE REALISATION AU SEIN DU NOUVEL ECO-QUARTIER DE L'ETOILE! DEVENEZ PROPRIETAIRE GRACE AU BRS, BAIL REEL SOLIDAIRE** <br> <br>Ambilly, aux portes de Genève. Notre résidence NAOS située dans le nouvel ...
Zoom sur
Plaisance / Orleans Metropole Orléans

Plaisance / Orleans Metropole.
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Programme immobilier Bonneville74
Les Nouveaux Quais
Lancement commercial

Logement neuf en bail réel solidaire Les Nouveaux Quais à Bonneville

Dispo : 2, 3, 4 pièces

Livraison : 2ème trimestre 2026

  • Documentation gratuite
  • Lancement commercial
Les Nouveaux Quais, programme immobilier neuf à Bonneville, composé d'un ensemble d'appartements neufs. Programme immobilier neuf Bonneville du 2 pièces au 4 pièces <br> <br>À moins de 30 km de Genève, profitez de tous les avantages d'une ville facile à vivre prisée des actifs transfrontaliers : ...
Programme neuf Bruges33
Arpeggia

Dispo : 2, 3, 4 pièces

Livraison : 4ème trimestre 2026

  • Documentation gratuite
    Arpeggia, programme immobilier neuf à Bruges, composé d'un ensemble d'appartements neufs. AVANT-PREMIERE! DEVENEZ PROPRIETAIRE DE VOTRE APPARTEMENT!   <br>Découvrez prochainement ARPEGGIA, une résidence idéalement située dans le nouveau quartier Terrefort de Bruges, alliant architecture et ...
    En juillet
    Concrétisez votre projet immobilier
    Concrétisez votre projet immobilier

    Votre été mérite le plus beau des projets

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    Logement neuf Cavalaire-sur-Mer83
    Cosy Bay
    Démarrage travaux

    Logement neuf en bail réel solidaire Cosy Bay à Cavalaire-sur-Mer

    Dispo : 4, 3, 2 pièces

    Livraison : 1er trimestre 2026

    • Documentation gratuite
    • Démarrage travaux
    Cosy Bay, programme immobilier neuf à Cavalaire-sur-Mer, composé d'un ensemble d'appartements neufs. Démarrage des travaux - A proximité du Golfe de St Tropez. <br> <br>Découvrez notre Résidence "Cosy Bay" à Cavalaire sur Mer, à seulement 800 m du port et des commerces. <br> ...
    Appartement neuf Challes-les-Eaux73
    Casa Giovanna
    Lancement commercial

    Logement neuf en bail réel solidaire Casa Giovanna à Challes-les-Eaux

    Dispo : 3, 5, 4 pièces

    Livraison : 2ème trimestre 2025

    • Documentation gratuite
    • Lancement commercial
    Casa Giovanna, programme immobilier neuf à Challes-les-Eaux, composé d'un ensemble d'appartements neufs. A proximité immédiate du centre-ville de Challes-les-Eaux, Casa Giovanna est située dans une zone pavillonnaire, au coeur d'un petit lotissement composé du terrain accueillant la résidence et de 2 parcelles ...
    Immobilier neuf Frangy74
    Coeur Frangy
    Avant-Première

    Logement neuf en bail réel solidaire Coeur Frangy à Frangy

    Dispo : 2, 1, 3, 4 pièces

    Livraison : 4ème trimestre 2025

    • Documentation gratuite
    • Avant-Première
    Coeur Frangy, programme immobilier neuf à Frangy, composé d'un ensemble d'appartements neufs. Découvrez notre nouveau programme immobilier "Coeur Frangy", idéalement situé dans la nouvelle place centrale du centre-ville et éligible au Bail Réel Solidaire (BRS). Cette résidence moderne et ...
    Programme neuf Jouy-en-Josas78
    Résidence du Bois des Metz

    Dispo : 5 pièces

    Livraison : 3ème trimestre 2025

    • Documentation gratuite
      Résidence du Bois des Metz, programme immobilier neuf à Jouy-en-Josas, composé d'un ensemble d'appartements neufs. Devenez propriétaire en toute sécurité grâce au dispositif BRS et bénéficiez de la TVA réduite à 5, 5% et du Prêt à taux zéro. <br> <br>À proximité ...
      Appartement neuf Lille59
      Edenium

      Dispo : 4, 5 pièces

      Livraison : 2ème trimestre 2023

      Offres du moment VINCI Immobilier
      DÉTAILS DE L'OFFRE
      • Documentation gratuite
      • Offre promotionnelle
      Edenium, programme immobilier neuf à Lille, composé d'un ensemble d'appartements neufs. Profitez de notre offre Frais de notaire offerts! <br>(Offre valable pour toute réservation signée jusqu'au 30/09/2024 inclus. Conditions disponibles auprès de nos conseillers). <br> <br>A deux pas du nouveau ...

      Les infos de l'immobilier neuf

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      Programme immobilier Loos59
      L'Alcôve
      Travaux en cours

      Logement neuf en bail réel solidaire L'Alcôve à Loos

      Dispo : 2, 3 pièces

      Livraison : 2ème trimestre 2025

      • Documentation gratuite
      • Travaux en cours
      L'Alcôve, programme immobilier neuf à Loos, composé d'un ensemble d'appartements neufs. Travaux en cours! Frais de notaire offerts* + remise jusqu'à 8 000?**! <br> <br>Aux portes de Lille, la résidence l'alcôve est idéalement située dans une rue calme en retrait de l'agitation du ...
      Logement neuf Lyon 2ème69
      Host - Hors des Standards

      Dispo : 2, 3 pièces

      Livraison : 1er trimestre 2026

      • Documentation gratuite
        Host - Hors des Standards, programme immobilier neuf à Lyon 2ème arrondissement, composé d'un ensemble d'appartements neufs. [TRAVAUX EN COURS] Notre projet HOST* Hors des Standards vous propose un nouveau cadre de vie au coeur du quartier de Confluence, quartier emblématique du deuxième arrondissement de Lyon. Un projet unique dans son offre, sa conception, ...
        Projet immobilier Marseille 15ème13
        Vision d'Aou
        Travaux en cours

        Logement neuf en bail réel solidaire Vision d'Aou à Marseille 15ème

        Dispo : 2, 3, 4, 5 pièces, Maison

        Livraison : 4ème trimestre 2025

        • Documentation gratuite
        • Travaux en cours
        Vision d'Aou, programme immobilier neuf à Marseille 15ème arrondissement, composé d'un ensemble neuf d'appartements et de maisons. Unique à Marseille, devenez propriétaire de votre maison neuve T4 ou T5 avec jardin privatif à partir de 186 00€ TTC (prix parking inclus et frais de notaire offerts)! Découvrez « Vision D'Aou », un projet ...
        Logement neuf Montpellier34
        Oasis
        Lancement commercial

        Logement neuf en bail réel solidaire Oasis à Montpellier

        Dispo : 2, 3, 4, 5 pièces

        Livraison : 1er trimestre 2027

        • Documentation gratuite
        • Lancement commercial
        Oasis, programme immobilier neuf à Montpellier, composé d'un ensemble d'appartements neufs. FRAIS DE NOTAIRE OFFERTS*! <br>Vivez dans une Folie Créative <br>Conçu par le cabinet d'architecture Coldefy, le programme Oasis, lauréat du concours des Folies architecturales du 21ème siècle de ...
        Immobilier neuf Plescop56
        Carthame
        Lancement commercial

        Logement neuf en bail réel solidaire Carthame à Plescop

        Dispo : 2, 4, 3, 5 pièces

        Livraison : 4ème trimestre 2026

        • Documentation gratuite
        • Lancement commercial
        Carthame, programme immobilier neuf à Plescop, composé d'un ensemble d'appartements neufs. La commune de Plescop est idéalement située à proximité de la ville de Vannes et de la mer, offrant ainsi un cadre de vie agréable entre campagne et littoral. Elle possède aussi de nombreux espaces verts et ...
        Programme immobilier Quimper29
        Les Coteaux Saint-Julien
        Lancement commercial

        Logement neuf en bail réel solidaire Les Coteaux Saint-Julien à Quimper

        Dispo : 2, 3, 4 pièces

        Livraison : 3ème trimestre 2025

        • Documentation gratuite
        • Lancement commercial
        Les Coteaux Saint-Julien, programme immobilier neuf à Quimper, composé d'un ensemble d'appartements neufs. LES COTEAUX DE SAINT JULIEN, UN LIEU DE VIE UNIQUE À QUIMPER <br>Composée de 2 bâtiments de 10 appartements chacun répartis sur 3 niveaux, plus un attique, Les Coteaux de Saint Julien bénéficient ...
        Projet immobilier Saint-Félix74
        Le Clos de la Taillanderie

        Dispo : 3, 4 pièces, Maison

        Livraison : 3ème trimestre 2025

        • Documentation gratuite
          Le Clos de la Taillanderie, programme immobilier neuf à Saint-Félix, composé d'un ensemble neuf d'appartements et de maisons. La commune de Saint Félix est située dans l'Albanais, à mi-chemin entre Annecy et Aix-les-Bains, à la limite des deux Savoie, sur la rive gauche de la Deysse où elle bénéficie d'un relief ...
          Programme neuf Saint-Félix74
          Coté Village

          Dispo : 3, 4, 5 pièces

          Livraison : 3ème trimestre 2026

          BAISSE DE PRIX avant lancement travaux !
          DÉTAILS DE L'OFFRE
          • Documentation gratuite
          • Offre promotionnelle
          Coté Village, programme immobilier neuf à Saint-Félix, composé d'un ensemble d'appartements neufs. BAISSE DE PRIX à St Félix. <br> <br>Quand tout augmente, Immobilière Savoie Léman baisse les prix et s'engage pour soutenir votre pouvoir d'achat immobilier! <br>Profitez de réductions ...
          Appartement neuf Saint-Ouen-sur-Seine93
          Duo des Docks / BRS
          Travaux en cours

          Logement neuf en bail réel solidaire Duo des Docks / BRS à Saint-Ouen-sur-Seine

          Dispo : 3, 4 pièces

          Livraison : 2ème trimestre 2026

          • Documentation gratuite
          • Travaux en cours
          Duo des Docks / BRS, programme immobilier neuf à Saint-Ouen-sur-Seine, composé d'un ensemble d'appartements neufs. OFFRE SPÉCIALE : FRAIS DE NOTAIRE OFFERTS <br>Devenez propriétaire de votre appartement neuf grâce au Bail Réel Solidaire! <br> <br>DUO DES DOCKS est une résidence au coeur de la ZAC des docks, ...
          Projet immobilier Sillingy74
          L'Instant Nature
          Avant-Première

          Logement neuf en bail réel solidaire L'Instant Nature à Sillingy

          Dispo : 2, 3, 4 pièces

          Livraison : 3ème trimestre 2025

          • Documentation gratuite
          • Avant-Première
          L'Instant Nature, programme immobilier neuf à Sillingy, composé d'un ensemble d'appartements neufs. Découvrez "L'Instant Nature Sillingy", une résidence intimiste de 39 logements du T2 au T4, éligible au Bail Réel Solidaire (BRS), nichée dans un environnement naturel exceptionnel à seulement ...
          Immobilier neuf Tours37
          Evidence
          Avant-Première

          Logement neuf en bail réel solidaire Evidence à Tours

          Dispo : 3, 4, 5 pièces

          Livraison : 4ème trimestre 2025

          • Documentation gratuite
          • Avant-Première
          Evidence, programme immobilier neuf à Tours, composé d'un ensemble de maisons neuves. Une nouvelle adresse intime dans le quartier recherché de Sainte Radegonde à Tours. <br> <br>Sur la rive Nord de Tours, au sein de ce quartier résidentiel recherché par les familles, vous serez séduits ...
          logement BRS
          Vous trouverez ici des logements neufs éligibles au BRS, Bail Réel Solidaire, dispositif de soutien à l'accession à la propriété.DR

          Achat d'un logement neuf en BRS, Bail Réel Solidaire

          Le BRS ou Bail Réel Solidaire est un dispositif qui permet aux particuliers d'acquérir un logement neuf à moindre coût en louant le terrain sur lequel il est construit. Explorez ici le fonctionnement de la BRS et ses avantages pour soutenir l'accession à la propriété abordable.

          Le Bail Réel Solidaire, également connu sous le nom de BRS, est une initiative de soutien à l’accession à la propriété visant à réduire les prix des logements neufs et existants en France. Ce dispositif, déjà bien connu dans des pays comme le Royaume-Uni, le Danemark et la Suisse, a créé de l'attention en France en tant que moyen de fournir des logements abordables. Découvrez ici de plus près le fonctionnement du Bail Réel Solidaire et sa contribution au développement de logements abordables dans l'hexagone.


          Définition : c'est quoi le dispositif d'achat en Bail Réel Solidaire ?


          Le concept principal derrière le BRS est la séparation de la propriété du terrain de la propriété du bâti. Dans le cadre de ce dispositif, les particuliers peuvent devenir propriétaires dans des immeubles tout en louant symboliquement le terrain sur lequel se situe le bien. Initialement, le BRS était limité à l'accès social à la propriété foncière ; mais désormais, selon les conditions de ressources des ménages, l'éligibilité s'est élargie.

           

          Qu'est-ce qu'une vente en BRS ?


          Avec le BRS, les acquéreurs immobiliers deviennent propriétaires des immeubles tout en bénéficiant d'un droit d'usage du sol par le biais d'un bail renouvelable dit bail emphytéotique. Tant qu'ils sont propriétaires de la propriété, ils continuent d'être locataires du terrain. Cette occupation du terrain entraîne un loyer mensuel minime, souvent de quelques euros seulement. Cette location abordable est rendue possible grâce à l'implication des Organismes de Foncier Solidaire, OFS, qui sont des organismes à but non lucratif agréés par les préfets et soutenus par les collectivités locales par exemple.


          Un OFS, Organisme de Foncier Solidaire, c'est quoi ?


          Ces OFS sont chargés d'acquérir et de conserver en propriété les terrains sur lesquels sont situées les habitations vendues au titre du Bail Réel Solidaire. Les loyers bas proposés par les OFS sont rendus possibles parce qu'ils acquièrent des terrains à moindre coût auprès des collectivités locales ou par le biais de prêts à long terme. Cela aide à répartir le coût du terrain sur une longue période et élimine le besoin de le répercuter sur les prix de vente des maisons neuves ou appartements neufs. L'objectif est que les Organismes de Foncier Solidaire constituent un parc durable de logements abordables, notamment dans les zones à forte demande.


          Comment le BRS réduit-il les coûts pour les acheteurs d'un bien immobilier ?


          Concrètement, l'OFS loue le terrain à l'acquéreur à un prix modique, généralement autour de 50 centimes à 1 euro le mètre carré par mois, pendant toute la durée de la propriété. Par exemple, cela pourrait s'élever à un maximum de 50 euros par mois pour un appartement neuf de 50 mètres carrés. Cela représente un coût négligeable par rapport au marché immobilier traditionnel, où les dépenses foncières peuvent représenter environ un quart du prix de l'immobilier, voire jusqu'à la moitié dans le cas d'appartements neufs en Ile-de-France. En savoir plus sur le BRS, Bail Réel Solidaire, en vidéo.


          Quelle est la durée d'un contrat Bail Réel Solidaire ?


          L'une des particularités de l'achat via la BRS est donc la signature d'un contrat de bail avec l'Office de Foncier Solidaire pour le terrain sur lequel le bien est bâti. Typiquement, la durée du bail emphytéotique est de très longue durée, allant de 18 ans à 99 ans. Le bail est renouvelé lorsque le bien est revendu ou change de propriétaire.


          Eligibilité, conditions, plafonds 2024 : qui peut bénéficier du BRS ?

          Le Bail Réel Solidaire offre donc la possibilité d'accéder à des logements neufs sous certaines conditions. Pour être éligible, il faut respecter un plafond de ressources déterminé en fonction de la composition du foyer, basé sur le revenu fiscal de référence de l'année N-2. Ces revenus sont évalués lors de la signature du contrat de réservation ou du contrat de location-accession en l'absence de réservation. L'avis d'imposition fourni par l'acquéreur est utilisé pour cette évaluation. En plus du plafond de revenus, il est également nécessaire de respecter un plafond de prix de vente par mètre carré de surface utile, qui est calculé pour chaque logement. Il est important de noter que le BRS peut être associé à d'autres dispositifs nationaux d'incitation à l'accession à la propriété telle que le Prêt à Taux Zéro, PTZ ou la TVA réduite. A noter que ces plafonds de ressources et de prix de vente sont réévalués chaque année par l'administration fiscale. Pour en savoir davantage sur les plafonds et les conditions d'éligibilité au BRS, Bail Réel Solidaire, découvrez notre article dédié.