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Paroles d'expert MIEUX COMPRENDRE L'IMMOBILIER NEUF

Edition du 01/08/2020

TMA : tout savoir sur les Travaux Modificatifs Acquéreurs

travaux modificatifs acquéreurs VEFA
Les TMA pour Travaux Modificatifs Acquéreurs servent à personnaliser votre futur logement neuf, avant même sa livraison. © Fotolia

Dans le cadre de l’achat sur plan d’un logement neuf, VEFA, Vente en Etat Futur d’Achèvement, il est possible de personnaliser son appartement neuf en demandant la réalisation de TMA, Travaux Modificatifs Acquéreurs, auprès du promoteur immobilier. Voici comment faire.

La personnalisation est de plus en plus courante dans la promotion immobilière. C’est d’ailleurs l’un des atouts de l’immobilier neuf en comparaison de l’ancien. Si vous achetez un logement neuf sur plan, dans le cadre juridique de la VEFA, Vente en Etat Futur d’Achèvement, finie la standardisation ou presque, car il est permis de demander des TMA, Travaux Modificatifs Acquéreurs, pour le personnaliser. Voici comment faire réaliser des TMA, Travaux Modificatifs Acquéreurs, à un promoteur immobilier.


TMA : définition


TMA pour Travaux Modificatifs Acquéreurs, voilà la définition de cet acronyme qui permet de personnaliser son logement neuf lors d’un achat en VEFA. De l’ajout de prise électrique au déplacement de cloison, il est possible de modifier, améliorer son futur appartement neuf pour qu’il vous ressemble et corresponde à votre mode de vie. Une personnalisation qu’il est préférable de demander au promoteur dès la réservation, voire dès la conception et bien sûr avant la livraison. 
A cela, deux limites principales : 
  •  les Travaux Modificatifs Acquéreurs doivent respecter les normes techniques et environnementales en vigueur : la RT 2012 en ce qui concerne la réglementation thermique mais aussi le Code de la Construction, notamment en matière d’accessibilité des personnes à mobilité réduite.

  •  les TMA ne doivent pas retarder le chantier et du coup repousser la livraison du bien. Dans ce cas-là, le promoteur peut refuser la réalisation de cette personnalisation.


Travaux modificatifs : qu’est-il possible de personnaliser ?


La modification du plan du futur logement s’effectue bien sûr sous réserve de faisabilité technique. Il sera impossible de déplacer un mur porteur par exemple. Qu’est-il donc possible de modifier dans un futur appartement neuf acheté sur plan ? 
Parmi les TMA les plus courants, on trouve : 
  •  l’électricité : le déplacement ou l’ajout de prises électriques ou d’interrupteurs, l’installation d’une prise télévision ou Ethernet supplémentaire… 

  •  la plomberie : il s’agit souvent d’ajouter ou déplacement une arrivée d’eau, de créer des attentes sanitaires… de quoi bouger un évier de cuisine ou un lavabo dans une salle de bain ou de transformer une salle de bain en salle de douche.

  •  l’aménagement intérieur des pièces : les TMA permettent de déplacer certains murs ou des portes : inverser le sens d’ouverture d’une porte par exemple. Il peut aussi être possible de faire complètement disparaître une cloison pour agrandir une pièce.

  •  le choix des matériaux : même s’il est désormais courant de choisir et personnaliser les matériaux de son futur logement, faire changer un carrelage, un parquet, une peinture, une tapisserie… tout ce qui concerne la finition du logement fait aussi partie des TMA. 


TMA en VEFA : quelle procédure ?


Quand et comment demander des travaux modificatifs ? En matière de TMA, l’anticipation est la règle numéro 1 ! Plus la demande de TMA sera anticipée, c’est-à-dire dès la phase de négociation commerciale, plus il sera facile de savoir si elle sera envisageable. A la suite de votre demande de travaux modificatifs, le promoteur aura quatre semaines pour vous faire parvenir des devis, voire le nouveau plan de votre appartement
TMA VEFA
La règle de base en matière de TMA : l’anticipation car ils ne devront pas entraîner un retard de livraison.
neuf si cela est nécessaire. Un simple retour avec un « bon pour accord » permettra de lancer la démarche de ces TMA. 


TMA immobilier : à quel prix ?


Bien sûr, faire effectuer des TMA a un coût. Une fois votre demande de travaux modificatifs déposée auprès de votre promoteur, celui-ci va faire réaliser des devis qu’il devra vous soumettre. Une fois les devis acceptés, ils seront ajoutés à votre contrat de réservation s’il n’a pas encore été signé ou directement annexé dans l’acte authentique de vente. 
A savoir que le coût des TMA est plutôt élevé : d’abord car cela engendre un coût de construction plus élevé ; mais aussi car cela nécessite une gestion importante, que le promoteur vous répercute. 
Info en + : des entreprises extérieures se chargent désormais de gérer ces TMA pour le compte des promoteurs immobiliers. C’est le cas de la start-up lyonnaise, Show You, par exemple qui fait le lien entre promoteur et acheteur.


Quand régler le coût des travaux modificatifs ?


Pour régler le coût des TMA, un acompte de 50 % sera à verser lors de la signature de l’acte définitif de vente chez le notaire, l’autre moitié lorsque les travaux modificatifs seront achevés, au moyen des différents appels de fonds réglementés par la VEFA.
Par Céline Coletto

Tags immobilier neuf, VEFA, TMA, Travaux Modificatifs

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